Disclaimer

Disclaimer
L’utilisation de ce site web (le « Site ») est sujette aux conditions d’utilisation décrites ci-dessous. De par l’utilisation de ce Site, vous êtes supposé avoir pris connaissance de ces conditions d’utilisation et les accepter.
Information
Les informations disponibles sur ou via le Site sont de nature générale et sont exclusivement fournies à des fins d’usage général.
Les informations ne sont pas adaptées à des circonstances personnelles ou spécifiques et vous ne pouvez donc pas les considérer comme un conseil personnel ou professionnel. Les informations ne créent aucun droit.
Bien que EAMTM aisbl et EAMTM Services sprl se sont efforcé de rédiger le contenu du Site avec le plus grand soin, il est possible que, malgré ses efforts, les informations soient obsolètes, incomplètes ou incorrectes de toute autre manière.
EAMTM aisbl et EAMTM Services sprl ne peuvent donner de garanties concernant la nature et le contenu de l’information du Site.
Si vous constatez des erreurs dans les informations disponibles sur ou via le Site, merci de contacter l’administrateur du site.
Interruptions
EAMTM aisbl et EAMTM Services sprl s’efforcent également d’éviter, autant que possible, des interruptions dues à des erreurs techniques.
Néanmoins, EAMTM aisbl et EAMTM Services sprl ne peuvent garantir que le Site soit toujours accessible en ligne sans interruption ou problème technique.
Liens et références
Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites web sur lesquels EAMTM aisbl et EAMTM Services sprl n’exercent aucun contrôle tant sur le plan technique que sur le contenu.
EAMTM aisbl et EAMTM Services sprl ne peuvent donc garantir le caractère complet et exact du contenu, ni la disponibilité de ces sites web.
L’incorporation de liens vers d’autres sites web n’implique aucun lien, partenariat, rapport ou approbation de ces sites web ou de leur contenu.
Si vous désirez créer des liens depuis votre propre site web vers le Site, veuillez contacter auparavant l’administrateur du site.
Responsabilité
EAMTM aisbl et EAMTM Services sprl ne sont responsables d’aucun dommage résultant de l’utilisation directe ou indirecte du Site ou de l’information disponible sur ou via le Site.
EAMTM aisbl et EAMTM Services sprl ne sont dès lors pas responsable des dommages causés par des interruptions de mises en ligne éventuelles du Site causées par des erreurs techniques (même si la faute est qualifiée en droit belge de «faute grave»), par des virus ou un autre élément perturbant similaire, par la consultation ou l’utilisation des sites web (dont e.a. des liens) vers lesquels vous êtes renvoyé sur ou via le Site ou par l’information qui est disponible sur ces derniers.
EAMTM aisbl et EAMTM Services sprl ne sont pas responsables des communications électroniques effectuées via le Site, notamment l’envoi d’e-mails, leur retard, interception ou manipulation par des tiers.
Toute utilisation des informations disponibles via ou sur le Site se fait par conséquent entièrement à vos propres risques et périls.
Ainsi, vous êtes responsable des choix opérés ou décisions prises sur la base des informations obtenues via ou sur le Site.
Vous vous engagez à prendre toutes les précautions raisonnables afin d’éviter que votre équipement ou vos données soient affectés de virus, bugs, chevaux de Troie etc..
EAMTM aisbl et EAMTM Services sprl ne garantissent ni la compatibilité avec votre équipement des fichiers qui font partie ou qui figurent sur le Site ni l’accessibilité de ces éléments.
Droits de propriété intellectuelle
Le Site est protégé par le droit d’auteur.
Aucun droit de propriété intellectuelle concernant tout ou partie du Site ou les informations disponibles sur ou via le Site ne vous est transféré.
Les informations qui vous sont fournies sur ou via le Site, ne peuvent qu’ être employées à des fins internes.
Vous n’utiliserez les informations et les bases de données pour aucune autre finalité, en particulier des fins d’exploitation commerciale.

>